Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FERTILSOL
Numéro de dépôt :
1631872
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
03/12/2000
Présentation de la marque FERTILSOL
Déposée le 3 décembre 1990 par MILLET BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FERTILSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FERTILSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631872.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILSOL est expirée depuis le 3 décembre 2000.
MILLET BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20